Déposée le 19 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) C3EM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SURMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C3EM domicilié(e) 170 rue Louis Lépine, 82000 MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 153 707 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C3EM SA Monsieur Jean Claude MASSIP - France.
La marque SURMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133503.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C3EM Société Anonyme - 170 rue Louis Lépine, 82000 MONTAUBAN - France - SIREN 391153707
C3EM SA Monsieur Jean Claude MASSIP - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Appareils et instruments scientifiques. Appareils de télécommunications pour la surveillance, la sécurité (alarmes) , et la commande à distance. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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